Permis de construire Chantier commencé

00704221C0014

Transformation avec extension de surface

Bourg-Saint-Andeol / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 25 AVENUE MARECHAL LECLERC BOURG-SAINT-ANDEOL 07700

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

114 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.503 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

24/02/2022

Décision

24/02/2022

Début chantier

01/01/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bourg-Saint-Andeol (07042)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07700
Adresse: 25 AVENUE MARECHAL LECLERC BOURG-SAINT-ANDEOL 07700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	114 m²	0 m²	0 m²	532 m²
Locaux	532 m²	0 m²	0 m²	532 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	532 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 9
Individuels créés: 9
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 3
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV LJL
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AH 1767

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV LJL

SIREN 899722938

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

ACCIE

SIREN 879261089

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADEM YILMAZ

Président de SAS - né(e) en 1981

Gérant et associé indéfiniment responsable

SPIRIBOX (SPIRIBOX)

SIREN 829645324

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS JOSEPH RAYMOND RAUSCHER (RAUSCHER)

Président de SAS - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 25
Voie terrain: AVENUE MARECHAL LECLERC
Localité terrain: BOURG-SAINT-ANDEOL
Commune source: 07042
SIREN demandeur: 899722938
SIRET demandeur: 89972293800011
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: BOURG SAINT-ANDEOL
Code postal demandeur: 07700
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-09
Prise en compte ouverture chantier: 2024-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 24/02/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 01/01/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 9
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Hébergement hôtelier
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/02/2022