Permis de construire Travaux terminés

02741320S0002

Nouvelle construction

Montfort-Sur-Risle / Eure / Normandie

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Adresse 6 LES BRUYERES MONTFORT-SUR-RISLE 27290

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

87 m²

Surface démolie

87 m²

Surface du terrain

1.400 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

11/09/2020

Décision

11/09/2020

Début chantier

24/02/2021

Fin travaux

20/12/2021

Localisation

Commune: Montfort-Sur-Risle (27413)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27290
Adresse: 6 LES BRUYERES MONTFORT-SUR-RISLE 27290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 87 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 87 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	87 m²	87 m²	87 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: A 337

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: LES BRUYERES
Localité terrain: MONTFORT-SUR-RISLE
Commune source: 27413
Localité demandeur: MONTFORT-SUR-RISLE
Code postal demandeur: 27290
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2020-12
Prise en compte ouverture chantier: 2021-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 11/09/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 24/02/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 20/12/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : 1 Surface : 102 m²