Permis de construire Chantier commencé

0690891700033

Transformation avec extension de surface

Francheville / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 78 ROUTE DU BRUISSIN FRANCHEVILLE 69340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

64 m²

Surface démolie

46 m²

Surface du terrain

1.920 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

25/01/2018

Décision

25/01/2018

Début chantier

06/03/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Francheville (69089)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69340
Adresse: 78 ROUTE DU BRUISSIN FRANCHEVILLE 69340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 46 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 12 m²
Locaux démolis: 34 m²
Commerce démoli: 34 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	179 m²	0 m²	12 m²	107 m²	0 m²
Locaux	216 m²	64 m²	34 m²	0 m²	107 m²
Commerce	216 m²	64 m²	34 m²	0 m²	107 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MEPY
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: CC 133

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MEPY

SIREN 833004682

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMELIE PASCALE ROUSSEAU (BONNEFOUX)

Autre - né(e) en 1980

YANNIS ROUSSEAU

Autre - né(e) en 1981

Autre

454039439

SIREN 454039439

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 78
Voie terrain: ROUTE DU BRUISSIN
Localité terrain: FRANCHEVILLE
Commune source: 69089
SIREN demandeur: 833004682
SIRET demandeur: 83300468200013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: FRANCHEVILLE
Code postal demandeur: 69340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-01
Prise en compte ouverture chantier: 2018-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 25/01/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 06/03/2018
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

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