Permis de construire Autorisé

0370622150002

Transformation avec diminution de surface

Chateau La Valliere / Indre-et-Loire / Centre-Val de Loire

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Adresse LIEU- 'LE PETIT BOIS' CHATEAU LA VALLIERE 37330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

33 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

28/07/2021

Décision

28/07/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chateau La Valliere (37062)
Département: Indre-et-Loire (37)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 37330
Adresse: LIEU- 'LE PETIT BOIS' CHATEAU LA VALLIERE 37330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 33 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 33 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	194 m²	33 m²	161 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	161 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	161 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 0A 425
Parcelle 2: 0A 428
Parcelle 3: 0A 427

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU- 'LE PETIT BOIS'
Localité terrain: CHATEAU LA VALLIERE
Commune source: 37062
Localité demandeur: CHATEAU LA VALLIERE
Code postal demandeur: 37330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 28/07/2021
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

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