Permis de construire Chantier commencé

09522923E0016

Diminution de surface sans transformation

Ezanville / Val-d'Oise / Île-de-France

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Adresse 0076 RUE DU VAL D'EZANVILLE EZANVILLE 95460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

18.349 m²

Surface démolie

24.084 m²

Surface du terrain

59.688 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

24/07/2024

Décision

24/07/2024

Début chantier

01/12/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ezanville (95229)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95460
Adresse: 0076 RUE DU VAL D'EZANVILLE EZANVILLE 95460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 24.084 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 12.042 m²
Commerce démoli: 12.042 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	24.421 m²	10.684 m²	12.042 m²
Commerce	24.421 m²	7.665 m²	12.042 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV LES BEAUX CHENES
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AC 390
Parcelle 2: AC 327
Parcelle 3: AC 325

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV LES BEAUX CHENES

SIREN 813852886

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0076
Voie terrain: RUE DU VAL D'EZANVILLE
Localité terrain: EZANVILLE
Commune source: 95229
SIREN demandeur: 813852886
SIRET demandeur: 81385288600023
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: RONCQ
Code postal demandeur: 59223
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-07
Prise en compte ouverture chantier: 2025-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 24/07/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 01/12/2025
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 30/11/2023