Permis de construire Travaux terminés

0691431700027

Nouvelle construction

Neuville-Sur-Saone / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 17 RUE HELENE NEUVILLE-SUR-SAONE 69250

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.404 m²

Surface démolie

130 m²

Surface du terrain

2.968 m²

Dates du dossier

Dépôt

07/08/2018

Autorisation

13/02/2018

Décision

13/02/2018

Début chantier

04/11/2019

Fin travaux

17/05/2021

Localisation

Commune: Neuville-Sur-Saone (69143)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69250
Adresse: 17 RUE HELENE NEUVILLE-SUR-SAONE 69250

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 130 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 130 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	130 m²	1.404 m²	130 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 25
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 25
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AC 269
Parcelle 2: AC 270

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 17
Voie terrain: RUE HELENE
Localité terrain: NEUVILLE-SUR-SAONE
Commune source: 69143
Localité demandeur: BORDEAUX
Code postal demandeur: 33000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-02
Prise en compte ouverture chantier: 2019-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-06
Date réelle de dépôt: 07/08/2018
Date réelle d’autorisation: 13/02/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 04/11/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 17/05/2021
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 25
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 03/04/2018