Permis de construire Annulé

08504716C0001

Nouvelle construction

Challans / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse ANGLE BOULEVARD CLEMENCEAU CHALLANS 85300

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.857 m²

Surface démolie

939 m²

Surface du terrain

2.446 m²

Dates du dossier

Dépôt

26/04/2018

Autorisation

02/08/2016

Décision

02/08/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Challans (85047)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85300
Adresse: ANGLE BOULEVARD CLEMENCEAU CHALLANS 85300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 939 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 316 m²
Locaux démolis: 623 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	316 m²	1.857 m²	316 m²	0 m²
Locaux	623 m²	0 m²	623 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 26
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 26
Démolis: 1
1 pièce créé: 6
2 pièces créés: 9
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CCY INVESTISSEMENTS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AE 311
Parcelle 2: AE 474
Parcelle 3: AE 669

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CCY INVESTISSEMENTS (RIVAGE IMMOBILIER GRAND OUEST)

SIREN 479733883

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CORINNE COUGNAUD (PHILIPPON)

Gérant - né(e) en 1963

YANNICK COUGNAUD

Gérant - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ANGLE BOULEVARD CLEMENCEAU
Localité terrain: CHALLANS
Commune source: 85047
SIREN demandeur: 479733883
SIRET demandeur: 47973388300025
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: CHATEAU D OLONNE
Code postal demandeur: 85180
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-08
Date réelle de dépôt: 26/04/2018
Date réelle d’autorisation: 02/08/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 26
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/09/2016