Permis de construire Autorisé

0380521420007

Nouvelle construction

Le Bourg-D Oisans / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LA TANNERIE LE BOURG-D OISANS 38520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

169 m²

Surface démolie

96 m²

Surface du terrain

1.051 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

15/12/2014

Décision

15/12/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Bourg-D Oisans (38052)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38520
Adresse: LA TANNERIE LE BOURG-D OISANS 38520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 96 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 96 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	96 m²	169 m²	96 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SAS LA SARENNE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AN 152

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAS LA SARENNE

SIREN 449443431

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

957520901

SIREN 957520901

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA TANNERIE
Localité terrain: LE BOURG-D OISANS
Commune source: 38052
SIREN demandeur: 449443431
SIRET demandeur: 44944343100019
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: SAIX
Code postal demandeur: 81710
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 15/12/2014
Type de service public: Non rempli

Logements : 3 Surface : 170 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/10/2025

0380522520012

Le Bourg D'oisans, Isère

Transformation avec extension de surface

Logements : 8 Surface : 25 m²