Declaration prealable Autorisé

04120419E0039

Nouvelle construction

Saint-Claude-De-Diray / Loir-et-Cher / Centre-Val de Loire

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Adresse ZA DES TABARDIERES SAINT-CLAUDE-DE-DIRAY 41350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

32 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.835 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

08/08/2019

Décision

08/08/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Claude-De-Diray (41204)
Département: Loir-et-Cher (41)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 41350
Adresse: ZA DES TABARDIERES SAINT-CLAUDE-DE-DIRAY 41350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	446 m²	16 m²
Commerce	446 m²	16 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LES PAPILLONS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZC 187
Parcelle 2: ZC 181

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LES PAPILLONS

SIREN 751931296

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MAGALI LOPEZ (BERGER)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

PASCAL JEAN LOPEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZA DES TABARDIERES
Localité terrain: SAINT-CLAUDE-DE-DIRAY
Commune source: 41204
SIREN demandeur: 751931296
SIRET demandeur: 75193129600014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-CLAUDE-DE-DIRAY
Code postal demandeur: 41350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 08/08/2019
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/10/2019

04120419E0003

Saint-Claude-De-Diray, Loir-et-Cher

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/06/2019

04120419E0002

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/11/2024

04120424E0010

Saint-Claude-De-Diray, Loir-et-Cher

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 168 m²