Permis de construire Autorisé

07428119T0003

Non renseigné

Thonon Les Bains / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse BOULEVARD DE LA CORNICHE THONON LES BAINS

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.168 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

05/12/2019

Décision

05/12/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Thonon Les Bains (74281)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74200
Adresse: BOULEVARD DE LA CORNICHE THONON LES BAINS

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: BL 349
Parcelle 2: BL 452
Parcelle 3: BL 453

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BOULEVARD DE LA CORNICHE
Localité terrain: THONON LES BAINS
Commune source: 74281
Localité demandeur: THONON-LES-BAINS
Code postal demandeur: 74200
Prise en compte autorisation: 2019-12
Dernière mise à jour Sitadel: 201912
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 05/12/2019

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

28/02/2019