Permis de construire Travaux terminés

0915991650003

Nouvelle construction

Soisy-Sur-Ecole / Essonne / Île-de-France

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Adresse FERME DE FREMIGNY FERME DE FREMIGNY SOISY-SUR-ECOLE 91840

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

544 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

405 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

22/09/2016

Décision

22/09/2016

Début chantier

02/01/2017

Fin travaux

01/05/2017

Localisation

Commune: Soisy-Sur-Ecole (91599)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91840
Adresse: FERME DE FREMIGNY FERME DE FREMIGNY SOISY-SUR-ECOLE 91840

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	133 m²	272 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	133 m²	272 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL BRIERRE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: E 278

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL BRIERRE

SIREN 441508835

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME AUGUSTIN PAUL ALBERT BRIERRE

Gérant - né(e) en 1982

MORGANE MARY JENNIFER BAUD

Gérant - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: FERME DE FREMIGNY
Lieu-dit terrain: FERME DE FREMIGNY
Localité terrain: SOISY-SUR-ECOLE
Commune source: 91599
SIREN demandeur: 441508835
SIRET demandeur: 44150883500010
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: SOISY-SUR-ECOLE
Code postal demandeur: 91840
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-11
Prise en compte ouverture chantier: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 22/09/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 02/01/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 01/05/2017
Type de service public: Non rempli

Transformation sans extension ni diminution de surface

Soisy Sur Ecole, Essonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 83 m²