Permis de demolir Autorisé

06705221R0001

Non renseigné

Boersch / Bas-Rhin / Grand Est

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Adresse RUE DU STADE BOERSCH 67530

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

920 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

14/01/2022

Décision

14/01/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Boersch (67052)
Département: Bas-Rhin (67)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 67530
Adresse: RUE DU STADE BOERSCH 67530

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: KAT
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 09 326

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU STADE
Localité terrain: BOERSCH
Commune source: 67052
SIREN demandeur: 912803053
SIRET demandeur: 91280305300012
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: BOERSCH
Code postal demandeur: 67530
Prise en compte autorisation: 2022-01
Dernière mise à jour Sitadel: 202201
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 14/01/2022

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