Permis de construire Autorisé

01306923E0002

Non renseigné

Pelissanne / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 15 CH DU BRAMAIRE PELISSANNE 13330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.092 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

12/05/2023

Décision

12/05/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pelissanne (13069)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13330
Adresse: 15 CH DU BRAMAIRE PELISSANNE 13330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AR 729
Parcelle 2: AR 730
Parcelle 3: AR 731

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: CH DU BRAMAIRE
Localité terrain: PELISSANNE
Commune source: 13069
Localité demandeur: PELISSANNE
Code postal demandeur: 13330
Prise en compte autorisation: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 12/05/2023

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/06/2024