Permis de construire Autorisé

00300612V0007

Extension de surface sans transformation

Arfeuilles / Allier / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES TREILLES ARFEUILLES 03120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

760 m²

Surface démolie

392 m²

Surface du terrain

153.830 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

24/01/2013

Décision

24/01/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Arfeuilles (03006)
Département: Allier (03)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 03120
Adresse: LES TREILLES ARFEUILLES 03120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 392 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 196 m²
Agricole démoli: 196 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	905 m²	380 m²	196 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	905 m²	380 m²	196 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: BV 19
Parcelle 2: BV 20
Parcelle 3: BV 21

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES TREILLES
Localité terrain: ARFEUILLES
Commune source: 03006
Localité demandeur: ARFEUILLES
Code postal demandeur: 03120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 24/01/2013
Type de service public: Non rempli

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