Permis d amenager Autorisé

0281351800001

Non renseigné

Droue Sur Drouette / Eure-et-Loir / Centre-Val de Loire

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Adresse CHEMIN DES EGLANTIERS LE DROUE SUR DROUETTE 28230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

5.642 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

29/08/2018

Décision

29/08/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Droue Sur Drouette (28135)
Département: Eure-et-Loir (28)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 28230
Adresse: CHEMIN DES EGLANTIERS LE DROUE SUR DROUETTE 28230

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CONSTRUCTIONS PROMOTIONS 2 MILLE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AL 204
Parcelle 2: AL 206
Parcelle 3: AL 207

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CONSTRUCTIONS PROMOTIONS 2 MILLE (CPM)

SIREN 424677094

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE EMMANUEL ESTEVES

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DES EGLANTIERS LE
Localité terrain: DROUE SUR DROUETTE
Commune source: 28135
SIREN demandeur: 424677094
SIRET demandeur: 42467709400015
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: GARCHES
Code postal demandeur: 92380
Prise en compte autorisation: 2018-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 29/08/2018