Permis de construire Autorisé

0380092210008

Nouvelle construction

Anjou / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 2 CHEMIN DE L'ETRAT ANJOU 38150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

16.172 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

25.568 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

19/01/2023

Décision

19/01/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Anjou (38009)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38150
Adresse: 2 CHEMIN DE L'ETRAT ANJOU 38150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	523 m²	8.086 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	523 m²	8.086 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL SAINT SAUVEUR
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: C 115
Parcelle 2: C 347

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FERME SAINT-SAUVEUR

SIREN 332185404

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC ROZIER

Gérant - né(e) en 1967

THOMAS JEAN ARISTIDE ROZIER

Gérant - né(e) en 1999

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: CHEMIN DE L'ETRAT
Localité terrain: ANJOU
Commune source: 38009
SIREN demandeur: 332185404
SIRET demandeur: 33218540400024
Code APE demandeur: 01.13Z
Localité demandeur: ANJOU
Code postal demandeur: 38150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 19/01/2023
Type de service public: Non rempli

Anjou, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 135 m²