Permis de construire Annulé

08816016A0008

Extension de surface sans transformation

Epinal / Vosges / Grand Est

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Adresse 39 RUE DE LA CHIPOTTE EPINAL 88000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

119 m²

Surface démolie

57 m²

Surface du terrain

342 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

27/07/2016

Décision

27/07/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Epinal (88160)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88000
Adresse: 39 RUE DE LA CHIPOTTE EPINAL 88000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 57 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 57 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	119 m²	0 m²	0 m²
Locaux	92 m²	0 m²	57 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES CONSTRUCTEURS DU BOIS
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AC 70

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES CONSTRUCTEURS DU BOIS (L.C.B.)

SIREN 533622775

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE MAURICE ANDRE BAUDON

Administrateur - né(e) en 1970

MARGUERITE CECILE CYGRINE DUCHAINE (HACQUARD)

Administrateur - né(e) en 1972

FRANCOIS JEAN MAURICE DUCHAINE

Président du conseil d'administration - né(e) en 1969

Commissaire aux comptes titulaire

SOCIETE FIDUCIAIRE ET COMPTABLE LORRAINE (SOFILOR)

SIREN 775717960

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE KOLLER

Directeur Général - né(e) en 1986

SEBASTIEN PIERRE XAVIER LABURTHE

Directeur Général - né(e) en 1986

Président de SAS

419772397

SIREN 419772397

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 39
Voie terrain: RUE DE LA CHIPOTTE
Localité terrain: EPINAL
Commune source: 88160
SIREN demandeur: 533622775
SIRET demandeur: 53362277500021
Code APE demandeur: 41.20B
Localité demandeur: EPINAL
Code postal demandeur: 88000
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2016-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 27/07/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Epinal, Vosges

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 4 Surface : 0 m²