Permis de construire Travaux terminés

00259214Q0001

Extension de surface sans transformation

Parpeville / Aisne / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse CHEM RURAL DIT DE VILANCET HAMEAU DE TORCY PARPEVILLE 02240

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.030 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

43.720 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

08/12/2014

Décision

08/12/2014

Début chantier

08/06/2015

Fin travaux

04/07/2015

Localisation

Commune: Parpeville (02592)
Département: Aisne (02)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 02240
Adresse: CHEM RURAL DIT DE VILANCET HAMEAU DE TORCY PARPEVILLE 02240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	260 m²	515 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	260 m²	515 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA OLIVIER GERARD
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 66
Parcelle 2: B 65
Parcelle 3: B 64

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA OLIVIER GERARD

SIREN 387542921

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIBAUT ARNAUD HERVE GUISLAIN GERARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

Associé indéfiniment responsable

842474124

SIREN 842474124

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM RURAL DIT DE VILANCET
Lieu-dit terrain: HAMEAU DE TORCY
Localité terrain: PARPEVILLE
Commune source: 02592
SIREN demandeur: 387542921
SIRET demandeur: 38754292100011
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: PARPEVILLE
Code postal demandeur: 02240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 08/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 08/06/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 04/07/2015
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 118 m²