Permis de construire Travaux terminés

04614318F0010

Nouvelle construction

Lacapelle Marival / Lot / Occitanie

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Adresse LARROQUE LACAPELLE MARIVAL 46120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.264 m²

Surface démolie

460 m²

Surface du terrain

9.884 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

27/04/2019

Décision

27/04/2019

Début chantier

30/09/2019

Fin travaux

23/04/2021

Localisation

Commune: Lacapelle Marival (46143)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46120
Adresse: LARROQUE LACAPELLE MARIVAL 46120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 460 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 460 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	460 m²	632 m²	460 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	632 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DEPARTEMENT DU LOT
Code juridique demandeur: 7220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AB 900

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DEPARTEMENT DU LOT

SIREN 224600015

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LARROQUE
Localité terrain: LACAPELLE MARIVAL
Commune source: 46143
SIREN demandeur: 224600015
SIRET demandeur: 22460001500511
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: CAHORS
Code postal demandeur: 46000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-06
Prise en compte ouverture chantier: 2019-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 27/04/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 30/09/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 23/04/2021
Type de service public: Enseignement et recherche

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/11/2018