Permis de construire Autorisé

09505221H0003

Non renseigné

Beaumont-Sur-Oise / Val-d'Oise / Île-de-France

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Adresse 76 RUE DE SENLIS BEAUMONT-SUR-OISE 95260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

667 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

15/03/2022

Décision

15/03/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beaumont-Sur-Oise (95052)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95260
Adresse: 76 RUE DE SENLIS BEAUMONT-SUR-OISE 95260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AK 75

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 76
Voie terrain: RUE DE SENLIS
Localité terrain: BEAUMONT-SUR-OISE
Commune source: 95052
Localité demandeur: BEAUMONT-SUR-OISE
Code postal demandeur: 95260
Prise en compte autorisation: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 202203
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 15/03/2022

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/09/2021