Permis de demolir Autorisé

04228417R4002

Non renseigné

Saint-Romain-La-Motte / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 157 RUE DE TREBANDE SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE 42640

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.963 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

03/08/2017

Décision

03/08/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Romain-La-Motte (42284)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42640
Adresse: 157 RUE DE TREBANDE SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE 42640

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AE 2

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 157
Voie terrain: RUE DE TREBANDE
Localité terrain: SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE
Commune source: 42284
Localité demandeur: RENAISON
Code postal demandeur: 42370
Prise en compte autorisation: 2017-08
Dernière mise à jour Sitadel: 201708
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 03/08/2017

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