Declaration prealable Autorisé

01208316A6023

Nouvelle construction

Cransac / Aveyron / Occitanie

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Adresse LES FRAYSSES CRANSAC 12110

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

170 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

63.362 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

24/11/2016

Décision

24/11/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cransac (12083)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12110
Adresse: LES FRAYSSES CRANSAC 12110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	170 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SA THERMES DE BOURBON L ARCHAMBAULT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AB 40
Parcelle 2: AB 42
Parcelle 3: AB 120

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SA THERMES DE BOURBON L ARCHAMBAULT

SIREN 935750778

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE PELAT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1973

ELEONORE ROBERT-GUERARD

Directeur Général - né(e) en 1983

Société liée

417967429

SIREN 417967429

Président de SAS

CHAINE THERMALE DU SOLEIL

SIREN 310968540

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE PELAT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1973

JAUFFRAY BELTRANDO

Directeur Général - né(e) en 1972

ADELINE ROBERT-GUERARD

Président de SAS - né(e) en 1986

ELEONORE ROBERT-GUÉRARD

Vice-Président - né(e) en 1983

Société liée

522356153

SIREN 522356153

Commissaire aux comptes titulaire

EURAUDIT

SIREN 389343443

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN CLAUDE HEBRARD

Gérant - né(e) en 1946

JULIEN GUY BERTRAND DUFFAU

Gérant - né(e) en 1972

STEPHANE PELAT

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES FRAYSSES
Localité terrain: CRANSAC
Commune source: 12083
SIREN demandeur: 935750778
SIRET demandeur: 93575077800067
Code APE demandeur: 96.04Z
Localité demandeur: CRANSAC
Code postal demandeur: 12110
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 24/11/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : 2 Surface : 55 m²