Permis d amenager Chantier commencé

0691542200001

Non renseigné

Pollionnay / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMIN DE CASTELROCHE POLLIONNAY 69290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.321 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

02/12/2022

Décision

02/12/2022

Début chantier

03/12/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pollionnay (69154)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69290
Adresse: CHEMIN DE CASTELROCHE POLLIONNAY 69290

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MERCIER DEVELOPPEMENT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0A 205

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MERCIER DEVELOPPEMENT (MERCIER IMMOBILIER)

SIREN 843689324

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK ANDRE MERCIER

Gérant - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE CASTELROCHE
Localité terrain: POLLIONNAY
Commune source: 69154
SIREN demandeur: 843689324
SIRET demandeur: 84368932400013
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: LISSIEU
Code postal demandeur: 69380
Prise en compte autorisation: 2022-12
Prise en compte ouverture chantier: 2025-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 02/12/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 03/12/2025

Pollionnay, Rhône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 809 m²