Permis de construire Travaux terminés

04606719S0007

Nouvelle construction

Cazillac / Lot / Occitanie

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Adresse LES BORIES CAZILLAC 46600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

100 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

95.175 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/06/2021

Autorisation

22/04/2020

Décision

22/04/2020

Début chantier

25/05/2020

Fin travaux

01/06/2021

Localisation

Commune: Cazillac (46067)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46600
Adresse: LES BORIES CAZILLAC 46600

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	50 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	50 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC LES BORIES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AP 52
Parcelle 2: AP 71

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC LES BORIES

SIREN 320889967

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ETIENNE FOUCHE

Gérant - né(e) en 1987

LAURENT FOUCHE

Gérant - né(e) en 1964

LIONEL FOUCHE

Gérant - né(e) en 1988

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES BORIES
Localité terrain: CAZILLAC
Commune source: 46067
SIREN demandeur: 320889967
SIRET demandeur: 32088996700016
Code APE demandeur: 01.46Z
Localité demandeur: LE VIGNON-EN-QUERCY
Code postal demandeur: 46600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-06
Prise en compte ouverture chantier: 2020-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-11
Date réelle de dépôt: 01/06/2021
Date réelle d’autorisation: 22/04/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 25/05/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 01/06/2021
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/11/2019