Permis d amenager Autorisé

06304724V0002

Nouvelle construction

La Bourboule / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 310 RTE DE LA TOUR D AUVERGNE LE SIGNALOUX LA BOURBOULE 63150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

705 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

07/09/2024

Décision

07/09/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Bourboule (63047)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63150
Adresse: 310 RTE DE LA TOUR D AUVERGNE LE SIGNALOUX LA BOURBOULE 63150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	470 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	235 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AB 51
Parcelle 2: AB 52
Parcelle 3: AB 53

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 310
Voie terrain: RTE DE LA TOUR D AUVERGNE
Lieu-dit terrain: LE SIGNALOUX
Localité terrain: LA BOURBOULE
Commune source: 63047
Localité demandeur: LA BOURBOULE
Code postal demandeur: 63150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 07/09/2024
Type de service public: Non rempli

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