Permis de construire Chantier commencé

0380871410027

Nouvelle construction

Chasse-Sur-Rhone / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse AVENUE FREDERIC MISTRAL CHASSE-SUR-RHONE 38670

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

126 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

70.093 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

14/01/2015

Décision

14/01/2015

Début chantier

27/05/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chasse-Sur-Rhone (38087)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38670
Adresse: AVENUE FREDERIC MISTRAL CHASSE-SUR-RHONE 38670

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	34.433 m²	126 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CONDAT SA
Code juridique demandeur: 5699
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AO 89
Parcelle 2: AO 89
Parcelle 3: AO 89

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CONDAT SA

SIREN 713680734

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LOIC LEFAUCHEUX

Autre - né(e) en 1964

DELPHINE MARIE-LAURE EMMANUELLE LEFAUCHEUX

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962

FRANCK MICHEL

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

HORTENSE ISABELLE MARIE PICOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1997

MARC PICOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1963

MARINE AGATHE PICOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1993

ERWAN MICHEL

Membre du directoire - né(e) en 1980

JULIEN DOMINIQUE PATRICK BOUSSAULT

Membre du directoire - né(e) en 1978

PHILIPPE PIERRE LE GUILLOUS

Membre du directoire - né(e) en 1965

DIDIER BOUSSAULT

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1946

Commissaire aux comptes titulaire

AURYS AUDIT (AURYS AUDIT)

SIREN 433626843

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

908216674

SIREN 908216674

Directeur Général

908367378

SIREN 908367378

Société liée

IMPLID AUDIT

SIREN 429084502

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LOUP ROGE

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

BOREL & ASSOCIES VILLEURBANNE

SIREN 950072058

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICKAEL VIERRAY

Directeur Général - né(e) en 1984

ARNAUD COSTARD

Président de SAS - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE FREDERIC MISTRAL
Localité terrain: CHASSE-SUR-RHONE
Commune source: 38087
SIREN demandeur: 713680734
SIRET demandeur: 71368073400017
Code APE demandeur: 20.59Z
Localité demandeur: CHASSE-SUR-RHONE
Code postal demandeur: 38670
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-01
Prise en compte ouverture chantier: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 14/01/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 27/05/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/01/2015