Permis de construire Autorisé

00701924D0026

Nouvelle construction

Aubenas / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 15 RUE DE L AGUYANE AUBENAS 07200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

257 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

21.608 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

01/10/2024

Décision

01/10/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Aubenas (07019)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07200
Adresse: 15 RUE DE L AGUYANE AUBENAS 07200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	8.807 m²	257 m²
Commerce	5.346 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMAVIA
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 0B 3896
Parcelle 2: 0B 3898
Parcelle 3: 0B 4414

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMAVIA

SIREN 482854635

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIERRY BOUSQUET

Commissaire aux comptes suppléant

EDMOND BOURJA

Directeur Général - né(e) en 1957

Président de SAS

892390527

SIREN 892390527

Commissaire aux comptes titulaire

ENDRIX PRO

SIREN 712621390

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ISABELLE FOSCO (RAINERO)

Directeur Général - né(e) en 1980

DAVID HUMBERT

Président de SAS - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

ANDERLAINE AUDIT

SIREN 409987252

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LOIC PASCAL BROUSSE

Directeur Général - né(e) en 1972

EMMANUEL LUC YVES LARRAZET

Président de SAS - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: RUE DE L AGUYANE
Localité terrain: AUBENAS
Commune source: 07019
SIREN demandeur: 482854635
SIRET demandeur: 48285463500018
Code APE demandeur: 47.11D
Localité demandeur: AUBENAS
Code postal demandeur: 07200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 01/10/2024
Type de service public: Non rempli

Aubenas, Ardèche

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 144 m²