Permis de construire Chantier commencé

07315814C1008

Nouvelle construction

Mognard / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ZAE LE SAUVAGE MOGNARD 73410

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.607 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.214 m²

Dates du dossier

Dépôt

18/12/2017

Autorisation

29/12/2014

Décision

29/12/2014

Début chantier

18/12/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mognard (73158)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73410
Adresse: ZAE LE SAUVAGE MOGNARD 73410

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.607 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MDR
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: A 2002
Parcelle 2: A 2009
Parcelle 3: A 2013

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MDR

SIREN 803380963

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PHILIPPE DEBEAUDOIN

Autre - né(e) en 1969

PIERRE-YVES JEAN MARTIN

Autre - né(e) en 1966

MATHIEU MARCEL JEAN RIGAL

Gérant - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZAE LE SAUVAGE
Localité terrain: MOGNARD
Commune source: 73158
SIREN demandeur: 803380963
SIRET demandeur: 80338096300014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VEYRIER-DU-LAC
Code postal demandeur: 74290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-01
Prise en compte ouverture chantier: 2018-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-01
Date réelle de dépôt: 18/12/2017
Date réelle d’autorisation: 29/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 18/12/2017
Type de service public: Non rempli

Entrelacs Mognard, Savoie

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 8 m²