Permis de construire Autorisé

0542632300003

Extension de surface sans transformation

Homecourt / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse HAUT DES TAPPES HOMECOURT 54310

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

420 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

135.844 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

29/07/2024

Décision

29/07/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Homecourt (54263)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54310
Adresse: HAUT DES TAPPES HOMECOURT 54310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	210 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	210 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FPV BOLT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AL 36
Parcelle 2: AL 37
Parcelle 3: AL 38

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FPV BOLT

SIREN 991364225

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

MEXENS

SIREN 522618362

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

753352517

SIREN 753352517

Directeur Général

753352681

SIREN 753352681

Directeur Général

753366863

SIREN 753366863

Commissaire aux comptes titulaire

ERNST & YOUNG AUDIT

SIREN 344366315

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-ROCH MICHEL VARON

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

PKF ARSILON COMMISSARIAT AUX COMPTES

SIREN 811599406

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK FRANÇOIS GABRIEL GLEDEL

Directeur Général - né(e) en 1975

PIERRE-YVES MICHEL BOIX

Président de SAS - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: HAUT DES TAPPES
Localité terrain: HOMECOURT
Commune source: 54263
SIREN demandeur: 991364225
SIRET demandeur: 99136422500011
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75008
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 29/07/2024
Type de service public: Ouvrage spécial

Homecourt, Meurthe-et-Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 142 m²