Permis de construire Travaux terminés

06618217E0044

Nouvelle construction

Ste Marie La Mer / Pyrénées-Orientales / Occitanie

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Adresse RUE DE LA LIBERTE STE MARIE LA MER 66470

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

860 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.426 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

11/04/2018

Décision

11/04/2018

Début chantier

22/03/2023

Fin travaux

15/07/2025

Localisation

Commune: Ste Marie La Mer (66182)
Département: Pyrénées-Orientales (66)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 66470
Adresse: RUE DE LA LIBERTE STE MARIE LA MER 66470

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	860 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 16
Individuels créés: 16
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 16
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES RESIDENCES ISIS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AB 48

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES RESIDENCES ISIS

SIREN 378308548

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE PHILIPPE GABRIEL JALADE

Gérant - né(e) en 1971

GEORGES JALADE

Gérant - né(e) en 1946

PATRICIA NATHALIE SIMONE JALADE

Gérant - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA LIBERTE
Localité terrain: STE MARIE LA MER
Commune source: 66182
SIREN demandeur: 378308548
SIRET demandeur: 37830854800023
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: STE MARIE LA MER
Code postal demandeur: 66470
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2018-04
Prise en compte ouverture chantier: 2023-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 11/04/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 22/03/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 15/07/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 16
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/04/2018