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Permis de construire Autorisé

0690342600002

Non renseigné

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Adresse 10 RUE JEAN PELLET CALUIRE-ET-CUIRE 69300
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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

386 m2

Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier
Autorisé
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination Avant Créée Démolie Transformée Issue de transformation

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

0690342600097

Caluire-Et-Cuire, Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m2
Declaration prealable

0690342600053

Caluire-Et-Cuire, Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m2
Permis de construire

0690342600003

Caluire-Et-Cuire, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 166 m2
Declaration prealable

0690342600008

Caluire-Et-Cuire, Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m2
Declaration prealable

0690342600022

Caluire-Et-Cuire, Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m2
Declaration prealable

0690342600055

Caluire-Et-Cuire, Rhône

Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 0 m2
Declaration prealable

0690342600009

Caluire-Et-Cuire, Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m2
Permis de construire

0690342600001

Caluire-Et-Cuire, Rhône

Logements : - Surface : -

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Caluire-Et-Cuire, Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m2

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