Permis de construire Autorisé

02606323N0015

Nouvelle construction

Buis-Les-Baronnies / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE RENE CASSIN SOUS VILLE BUIS-LES-BARONNIES 26170

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

740 m²

Surface démolie

14 m²

Surface du terrain

1.368 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

23/02/2024

Décision

23/02/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Buis-Les-Baronnies (26063)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26170
Adresse: RUE RENE CASSIN SOUS VILLE BUIS-LES-BARONNIES 26170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 14 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 14 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	14 m²	0 m²	14 m²
Locaux	0 m²	370 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	370 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AM 247
Parcelle 2: AM 250
Parcelle 3: AM 248

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE

SIREN 200068229

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE RENE CASSIN
Lieu-dit terrain: SOUS VILLE
Localité terrain: BUIS-LES-BARONNIES
Commune source: 26063
SIREN demandeur: 200068229
SIRET demandeur: 20006822900018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: NYONS
Code postal demandeur: 26110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 23/02/2024
Type de service public: Action sociale

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/12/2023