Permis de construire Travaux terminés

0910212110004

Nouvelle construction

Arpajon / Essonne / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse VOIE NOUVELLE SUD ""ZAC DES ARPAJON 91290

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.878 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.560 m²

Dates du dossier

Dépôt

24/11/2021

Autorisation

02/04/2021

Décision

02/04/2021

Début chantier

24/11/2021

Fin travaux

04/09/2024

Localisation

Commune: Arpajon (91021)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91290
Adresse: VOIE NOUVELLE SUD ""ZAC DES ARPAJON 91290

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.878 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 41
Individuels créés: 6
Collectifs créés: 35
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 10
3 pièces créés: 12
4 pièces créés: 14
5 pièces créés: 4
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV ARPAJON 2
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AB 20
Parcelle 2: AB 21
Parcelle 3: AB 30

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV ARPAJON 2

SIREN 889753299

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

CARE PROMOTION

SIREN 829605021

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

EMMANUEL ROLLAND SARL

SIREN 830422200

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL ROLLAND

Gérant - né(e) en 1978

Commissaire aux comptes titulaire

RSM PARIS

SIREN 792111783

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VITAL ANDRÉ SAINT-MARC

Président de SAS - né(e) en 1963

Gérant et associé indéfiniment responsable

LIVINX

SIREN 828786947

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

EMMANUEL ROLLAND SARL

SIREN 830422200

Commissaire aux comptes titulaire

NAOLYS AUDIT

SIREN 805060068

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GERARD GAMBARO

Gérant - né(e) en 1974

JEROME ARENES

Gérant - né(e) en 1973

Société liée

RSM FRANCE

SIREN 800709891

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GAËL DHALLUIN

Directeur Général - né(e) en 1972

LAURE MARIE SALUDES GOMICHONS DES GRANGES (SALUDES)

Directeur Général - né(e) en 1971

VINCENT JEANNEAU

Directeur Général - né(e) en 1986

STEPHANE MARIE

Président de SAS - né(e) en 1963

Commissaire aux comptes titulaire

410575633

SIREN 410575633

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: VOIE NOUVELLE SUD ""ZAC DES
Localité terrain: ARPAJON
Commune source: 91021
SIREN demandeur: 889753299
SIRET demandeur: 88975329900011
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SEVRES
Code postal demandeur: 92310
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2021-06
Prise en compte ouverture chantier: 2022-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-11
Date réelle de dépôt: 24/11/2021
Date réelle d’autorisation: 02/04/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 24/11/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 04/09/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 6
Nombre de logements collectifs hors résidence: 35
Type d’annexe: Pas d’annexe

Arpajon, Essonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 68 m²