Permis de construire Travaux terminés

00416314D0007

Nouvelle construction

Revest-Du-Bion / Alpes-de-Haute-Provence / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exporter PDF

Adresse L AIGLE ET LA BUISSONNADE REVEST-DU-BION 04150

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.130 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.318 m²

Dates du dossier

Dépôt

24/12/2016

Autorisation

05/01/2015

Décision

05/01/2015

Début chantier

08/01/2015

Fin travaux

24/12/2016

Localisation

Commune: Revest-Du-Bion (04163)
Département: Alpes-de-Haute-Provence (04)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 04150
Adresse: L AIGLE ET LA BUISSONNADE REVEST-DU-BION 04150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	565 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	565 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN AGREE LA BERNADE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: E 360

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN AGREE LA BERNADE

SIREN 430222786

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICIA PONCE

Autre - né(e) en 1960

SEVERINE MASSE

Autre - né(e) en 1991

RUDY USSEGLIO-POLATERA

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: L AIGLE ET LA BUISSONNADE
Localité terrain: REVEST-DU-BION
Commune source: 04163
SIREN demandeur: 430222786
SIRET demandeur: 43022278600013
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: SAINT-TRINIT
Code postal demandeur: 84390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-01
Prise en compte ouverture chantier: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 24/12/2016
Date réelle d’autorisation: 05/01/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 08/01/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 24/12/2016
Type de service public: Non rempli

Revest-Du-Bion, Alpes-de-Haute-Provence

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²