Permis de construire Chantier commencé

0692752200008

Nouvelle construction

Decines-Charpieu / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 117 1 AVENUE JEAN JAURES DECINES-CHARPIEU 69150

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.864 m²

Surface démolie

1.781 m²

Surface du terrain

2.584 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

29/03/2022

Décision

29/03/2022

Début chantier

25/03/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Decines-Charpieu (69275)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69150
Adresse: 117 1 AVENUE JEAN JAURES DECINES-CHARPIEU 69150

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.781 m²
Logements démolis: 2
Habitation démolie: 306 m²
Locaux démolis: 1.475 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	306 m²	3.864 m²	306 m²	0 m²
Locaux	1.475 m²	0 m²	1.475 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 61
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 61
Démolis: 2
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 28
3 pièces créés: 26
4 pièces créés: 5
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DECINES VERNE 2021
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AW 446
Parcelle 2: AW 65
Parcelle 3: AW 66

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DECINES VERNE 2021

SIREN 894903541

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

6EME SENS IMMOBILIER INVESTISSEMENT

SIREN 484963699

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROMAIN PIERRE MARIE VALERY

Directeur Général - né(e) en 1973

NICOLAS PIERRE GAGNEUX

Président de SAS - né(e) en 1972

Société liée

958513509

SIREN 958513509

Commissaire aux comptes titulaire

MAZA-SIMOENS (FIFTY BEES)

SIREN 447566464

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN ANTOINE ETIENNE SCHLICKLIN

Directeur Général - né(e) en 1980

NEILA GHITH

Directeur Général - né(e) en 1985

SEBASTIEN PIERRE ALAIN BELMONT

Directeur Général - né(e) en 1974

DELPHINE GRUNWALD (MICHARD)

Président de SAS - né(e) en 1980

Autre

6EME SENS PROMOTION

SIREN 535170914

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SÉBASTIEN PIERRE ALAIN BELMONT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

Président de SAS

6EME SENS IMMOBILIER INVESTISSEMENT

SIREN 484963699

Commissaire aux comptes titulaire

MAZA-SIMOENS (FIFTY BEES)

SIREN 447566464

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 117 1
Voie terrain: AVENUE JEAN JAURES
Localité terrain: DECINES-CHARPIEU
Commune source: 69275
SIREN demandeur: 894903541
SIRET demandeur: 89490354100015
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LYON 07
Code postal demandeur: 69007
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-03
Prise en compte ouverture chantier: 2025-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 29/03/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 25/03/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 61
Type d’annexe: Pas d’annexe

Décines-Charpieu, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 150 m²