Permis de demolir Autorisé

04303817B0001

Non renseigné

Bournoncle-Saint-Pierre / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1-3 RTE DES HLM ARVANT BOURNONCLE-SAINT-PIERRE 43360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

29/05/2017

Décision

29/05/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bournoncle-Saint-Pierre (43038)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43360
Adresse: 1-3 RTE DES HLM ARVANT BOURNONCLE-SAINT-PIERRE 43360

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OPH DE LA HAUTE-LOIRE
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AB 203

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OPH DE LA HAUTE-LOIRE

SIREN 390289940

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD PIERRE LUCIEN GAUTHIER

Administrateur - né(e) en 1946

CHRISTINE CARTIER (LAGIER)

Administrateur - né(e) en 1958

FANNY ANNE SABATIER

Administrateur - né(e) en 1982

FLORENCE MARTINE TEYSSIER (CELLE)

Administrateur - né(e) en 1963

FRANCOIS GRANDJEAN

Administrateur - né(e) en 1956

GEORGES URBAIN LOUIS ROUZAIRE

Administrateur - né(e) en 1950

GÉRARD MONIER

Administrateur - né(e) en 1959

JEAN-LUC ISSARTEL

Administrateur - né(e) en 1958

JEAN-MARC JOSEPH BOYER

Administrateur - né(e) en 1964

JOEL JEAN-MARIE GALLET

Administrateur - né(e) en 1957

MARC LUCIEN MOURET

Administrateur - né(e) en 1950

MARIE-CHRISTINE EYRAUD (LECOQ)

Administrateur - né(e) en 1972

MARIE-FRANCE GEORGETTE PIERRETTE LIOGIER

Administrateur - né(e) en 1950

MICHEL ALBERT JEAN BEYSSAC

Administrateur - né(e) en 1948

MICHELE CHAPAVEIRE (FAUCHER)

Administrateur - né(e) en 1960

NICOLE CHASSIN

Administrateur - né(e) en 1945

NORBERT PIERRE ARMAND MOURGUES

Administrateur - né(e) en 1946

PAUL MARIE ALBERT VALETTE

Administrateur - né(e) en 1951

PAULO JOSÉ AMARO

Administrateur - né(e) en 1975

PIERRE MAURICE JEAN ROBERT

Administrateur - né(e) en 1941

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1-3
Voie terrain: RTE DES HLM
Lieu-dit terrain: ARVANT
Localité terrain: BOURNONCLE-SAINT-PIERRE
Commune source: 43038
SIREN demandeur: 390289940
SIRET demandeur: 39028994000012
Code APE demandeur: 68.20A
Prise en compte autorisation: 2017-06
Dernière mise à jour Sitadel: 201706
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 29/05/2017

Bournoncle-Saint-Pierre, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²