Permis de construire Travaux terminés

04408919E1046

Nouvelle construction

Malville / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 16 RUE DE L'EUROPE - ZI DE LA MALVILLE 44260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

5.653 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

18.960 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/04/2020

Autorisation

26/09/2019

Décision

26/09/2019

Début chantier

01/04/2020

Fin travaux

22/10/2020

Localisation

Commune: Malville (44089)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44260
Adresse: 16 RUE DE L'EUROPE - ZI DE LA MALVILLE 44260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	5.653 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: 2ABC
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZM 26
Parcelle 2: ZM 22

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

2ABC

SIREN 852862002

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO PIERRE PAUL LEMOINE

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: RUE DE L'EUROPE - ZI DE LA
Localité terrain: MALVILLE
Commune source: 44089
SIREN demandeur: 852862002
Code APE demandeur: 68.20B
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-09
Prise en compte ouverture chantier: 2020-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-11
Date réelle de dépôt: 01/04/2020
Date réelle d’autorisation: 26/09/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 01/04/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 22/10/2020
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/06/2020