Permis d amenager Autorisé

0690942300003

Non renseigné

Grezieu La Varenne / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 5 IMPASSE LUCIEN BLANC GREZIEU LA VARENNE 69290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.048 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

23/11/2023

Décision

23/11/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Grezieu La Varenne (69094)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69290
Adresse: 5 IMPASSE LUCIEN BLANC GREZIEU LA VARENNE 69290

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AC2L INVEST
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0B 159
Parcelle 2: 0B 944

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AC2L INVEST

SIREN 812633675

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT MARIE BRUNO DE BERNES DE LONGVILLIERS

Président de SAS - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5
Voie terrain: IMPASSE LUCIEN BLANC
Localité terrain: GREZIEU LA VARENNE
Commune source: 69094
SIREN demandeur: 812633675
SIRET demandeur: 81263367500010
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: TASSIN LA DEMI LUNE
Code postal demandeur: 69160
Prise en compte autorisation: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 23/11/2023

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