Permis de construire Travaux terminés

0383771320009

Nouvelle construction

Saint-Clair-De-La-Tour / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse AV DU STADE SAINT-CLAIR-DE-LA-TOUR 38110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

482 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.685 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

30/07/2013

Décision

30/07/2013

Début chantier

12/11/2013

Fin travaux

01/09/2014

Localisation

Commune: Saint-Clair-De-La-Tour (38377)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38110
Adresse: AV DU STADE SAINT-CLAIR-DE-LA-TOUR 38110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	169 m²	0 m²
Locaux	72 m²	241 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	72 m²	241 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE SAINT CLAIR DE LA TOUR
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AD 420
Parcelle 2: AD 419
Parcelle 3: AD 317

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE SAINT CLAIR DE LA TOUR

SIREN 213803778

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AV DU STADE
Localité terrain: SAINT-CLAIR-DE-LA-TOUR
Commune source: 38377
SIREN demandeur: 213803778
SIRET demandeur: 21380377800017
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SAINT-CLAIR-DE-LA-TOUR
Code postal demandeur: 38110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 30/07/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 12/11/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 01/09/2014
Type de service public: Action sociale

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/05/2014