Permis de construire Chantier commencé

0083292100003

Nouvelle construction

Novion Porcien / Ardennes / Grand Est

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Adresse CHEMIN RURAL DE LA COUTIER NOVION PORCIEN 08270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

216 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

41.844 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/05/2022

Autorisation

22/07/2021

Décision

22/07/2021

Début chantier

15/05/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Novion Porcien (08329)
Département: Ardennes (08)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 08270
Adresse: CHEMIN RURAL DE LA COUTIER NOVION PORCIEN 08270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.326 m²	108 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.326 m²	108 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PERARD-BRUNEL
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AH 94

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PERARD-BRUNEL

SIREN 844384149

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LUCILE ELIANE LEONIE PERARD (BRUNEL)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

FABRICE PAUL MAURICE PERARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN RURAL DE LA COUTIER
Localité terrain: NOVION PORCIEN
Commune source: 08329
SIREN demandeur: 844384149
SIRET demandeur: 84438414900010
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: NOVION PORCIEN
Code postal demandeur: 08270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-07
Prise en compte ouverture chantier: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 15/05/2022
Date réelle d’autorisation: 22/07/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 15/05/2022
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 115 m²