Permis de construire Travaux terminés

07412420H0002

Nouvelle construction

Feigeres / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE CHEF LIEU FEIGERES 74160

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.735 m²

Surface démolie

150 m²

Surface du terrain

4.546 m²

Dates du dossier

Dépôt

22/03/2024

Autorisation

02/10/2020

Décision

02/10/2020

Début chantier

02/12/2021

Fin travaux

22/03/2024

Localisation

Commune: Feigeres (74124)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74160
Adresse: LE CHEF LIEU FEIGERES 74160

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 150 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 150 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	150 m²	2.735 m²	150 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 42
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 42
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 18
3 pièces créés: 19
4 pièces créés: 5
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOGIMM-MAURICE MONOD CONSTRUCTEUR
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AI 583
Parcelle 2: AI 581
Parcelle 3: AI 580

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOGIMM-MAURICE MONOD CONSTRUCTEUR

SIREN 334089463

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MAURICE MONOD

Directeur Général - né(e) en 1942

Président de SAS

GM INVESTISSEMENT

SIREN 524262037

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GREGORY ROBERT MONOD

Gérant - né(e) en 1976

Commissaire aux comptes titulaire

EUREX - AUDIT RHONE-ALPES (EUREX - AUDIT RHONE-ALPES)

SIREN 812717320

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADEBAYO ACHILLE FRANCK LABINTAN

Autre - né(e) en 1978

ALEXANDRE CHRISTOPHE YANNICK BOUTARIN

Autre - né(e) en 1972

BRUNO ANDRE FRANCOIS BERNARD MICHEL

Autre - né(e) en 1967

PHILIPPE PIERRE MICHEL JULITA

Autre - né(e) en 1971

GERALDINE MADRIGAL (MONARD)

Président de SAS - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE CHEF LIEU
Localité terrain: FEIGERES
Commune source: 74124
SIREN demandeur: 334089463
SIRET demandeur: 33408946300031
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: ANNECY
Code postal demandeur: 74000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-10
Prise en compte ouverture chantier: 2024-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-06
Date réelle de dépôt: 22/03/2024
Date réelle d’autorisation: 02/10/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 02/12/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 22/03/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 42
Type d’annexe: Pas d’annexe

Feigeres, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 170 m²