Permis de construire Travaux terminés

03018917P0057

Extension de surface sans transformation

Nimes / Gard / Occitanie

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Adresse 9063 ROUTE DE GENERAC NIMES

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.280 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

11/09/2017

Décision

11/09/2017

Début chantier

11/09/2017

Fin travaux

11/09/2017

Localisation

Commune: Nimes (30189)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30947
Adresse: 9063 ROUTE DE GENERAC NIMES

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	3.280 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE
Code juridique demandeur: 7348
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ER 474
Parcelle 2: ER 475
Parcelle 3: ER 477

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

SIREN 243000643

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9063
Voie terrain: ROUTE DE GENERAC
Localité terrain: NIMES
Commune source: 30189
SIREN demandeur: 243000643
SIRET demandeur: 24300064300045
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: NIMES
Code postal demandeur: 30947
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-09
Prise en compte ouverture chantier: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 11/09/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 11/09/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 11/09/2017
Type de service public: Non rempli

Nimes, Gard

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²