Logements créés
Non renseigné
Nouvelle construction
Logements créés
Non renseigné
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
1.623 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
3.450 m2
Dépôt
24/06/2020
Autorisation
18/03/2020
Décision
18/03/2020
Début chantier
24/06/2020
Fin travaux
Non renseignée
Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 1.623 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Aucune information communiquée sur les logements.
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JÉROMINE MARGUERITE MARIE ANDRÉE GROS (PASTEUR)
Gérant - né(e) en 1954
RAPHAEL JEAN LOUIS GROS
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JÉROMINE MARGUERITE MARIE ANDRÉE GROS (PASTEUR)
Directeur Général - né(e) en 1954
MAELYS LAURIANNE GROS
Directeur Général - né(e) en 2001
RAPHAEL JEAN-LOUIS GROS
Président de SAS - né(e) en 1972
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Gilly-Sur-Isere, Savoie
Transformation avec extension de surface
Gilly Sur Isere, Savoie
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Gilly-Sur-Isere, Savoie
Nouvelle construction
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