Declaration prealable Travaux terminés

07910915X0014

Transformation avec diminution de surface

Echiré / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 54 RUE DU PUITS JAPIE ECHIRÉ 79410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

308 m²

Surface du terrain

11.785 m²

Dates du dossier

Dépôt

21/11/2015

Autorisation

09/04/2015

Décision

09/04/2015

Début chantier

09/06/2015

Fin travaux

21/11/2015

Localisation

Commune: Echiré (79109)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79410
Adresse: 54 RUE DU PUITS JAPIE ECHIRÉ 79410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 308 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 308 m²
Commerce démoli: 308 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	5.739 m²	308 m²	308 m²	308 m²
Commerce	1.236 m²	308 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COOP SEVRIENNE SANITAIRE CHAUFFAGE
Code juridique demandeur: 5553
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZH 55
Parcelle 2: ZH 111
Parcelle 3: ZH 114

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COOP SEVRIENNE SANITAIRE CHAUFFAGE (COSESAC)

SIREN 331955195

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LOUIS GOUTTENEGRE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1958

CHRISTIAN SEGUIN

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1966

CHRISTOPHE SAUVAIRE

Vice-Président - né(e) en 1961

JEAN ROUX LUC

Vice-Président - né(e) en 1959

Administrateur

409739240

SIREN 409739240

Administrateur

411650955

SIREN 411650955

Administrateur

437489214

SIREN 437489214

Administrateur

502340698

SIREN 502340698

Administrateur

519558332

SIREN 519558332

Administrateur

799123732

SIREN 799123732

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 54
Voie terrain: RUE DU PUITS JAPIE
Localité terrain: ECHIRÉ
Commune source: 79109
SIREN demandeur: 331955195
SIRET demandeur: 33195519500028
Code APE demandeur: 46.74B
Localité demandeur: ECHIRE
Code postal demandeur: 79410
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-04
Prise en compte ouverture chantier: 2016-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-02
Date réelle de dépôt: 21/11/2015
Date réelle d’autorisation: 09/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 09/06/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 21/11/2015
Type de locaux transformés: Hébergement hôtelier
Type de service public: Non rempli

Echire, Deux-Sèvres

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 1 m²