Permis de construire Travaux terminés

07904915B0016

Nouvelle construction

Bressuire / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 6 ALLÉE DES OLIVIERS 79300 B BRESSUIRE 79300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

328 m²

Surface démolie

47 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/10/2017

Autorisation

14/04/2015

Décision

14/04/2015

Début chantier

15/04/2015

Fin travaux

01/10/2017

Localisation

Commune: Bressuire (79049)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79300
Adresse: 6 ALLÉE DES OLIVIERS 79300 B BRESSUIRE 79300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 47 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 47 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	47 m²	0 m²	47 m²
Locaux	0 m²	328 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CELVAEM
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AI 123
Parcelle 2: AI 124
Parcelle 3: AI 315

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CELVAEM

SIREN 514859396

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC GIRARD

Gérant - né(e) en 1973

Associé indéfiniment responsable

CVE FINANCES

SIREN 882853369

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC GIRARD

Président de SAS - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: ALLÉE DES OLIVIERS 79300 B
Localité terrain: BRESSUIRE
Commune source: 79049
SIREN demandeur: 514859396
SIRET demandeur: 51485939600012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: AMAILLOUX
Code postal demandeur: 79350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-04
Prise en compte ouverture chantier: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 01/10/2017
Date réelle d’autorisation: 14/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 15/04/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 01/10/2017
Type de service public: Non rempli

Bressuire, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 315 m²