Declaration prealable Autorisé

07305719M5018

Diminution de surface sans transformation

Brides-Les-Bains / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 21 RUE ARISTIDE BRIAND BRIDES-LES-BAINS 73570

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

20 m²

Surface démolie

23 m²

Surface du terrain

92 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

25/07/2019

Décision

25/07/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brides-Les-Bains (73057)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73570
Adresse: 21 RUE ARISTIDE BRIAND BRIDES-LES-BAINS 73570

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 23 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 15 m²
Locaux démolis: 4 m²
Commerce démoli: 4 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	134 m²	14 m²	15 m²
Locaux	72 m²	3 m²	4 m²
Commerce	72 m²	3 m²	4 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: E 133

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 21
Voie terrain: RUE ARISTIDE BRIAND
Localité terrain: BRIDES-LES-BAINS
Commune source: 73057
Localité demandeur: BRIDES-LES-BAINS
Code postal demandeur: 73570
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2019-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 25/07/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 23/11/2019

07305719M5025

Brides-Les-Bains, Savoie

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 30 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 01/11/2019

07305719M5023

Brides-Les-Bains, Savoie

Brides-Les-Bains, Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 233 m²