Permis de construire Travaux terminés

04420916E1063

Diminution de surface sans transformation

Treillieres / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 15 RUE DESCARTES TREILLIERES 44119

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

13 m²

Surface démolie

15 m²

Surface du terrain

4.527 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

28/07/2016

Décision

28/07/2016

Début chantier

01/08/2016

Fin travaux

16/01/2017

Localisation

Commune: Treillieres (44209)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44119
Adresse: 15 RUE DESCARTES TREILLIERES 44119

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 15 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 15 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.775 m²	13 m²	15 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE FRANCAISE D ISOLATION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AB 13
Parcelle 2: AB 15

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE FRANCAISE D ISOLATION (SOFRADI)

SIREN 311460596

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RODOLPHE MASSON

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1978

JEROME CHRISTOPHE RONAN LE GALL

Directeur Général - né(e) en 1971

SYLVAIN FORTINEAU

Directeur Général - né(e) en 1971

FRANCOIS MARIE PIERRE NOMBALLAIS

Directeur général délégué - né(e) en 1963

PHILIPPE NICOLAS ANDRE GUERIN

Directeur général délégué - né(e) en 1963

Commissaire aux comptes titulaire

BAMAUDIT (BAMAUDIT)

SIREN 817722481

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RODOLPHE MASSON

Directeur Général - né(e) en 1978

CHRISTOPHE BAILLARGEAU

Président de SAS - né(e) en 1967

Président de SAS

SH DESCARTES

SIREN 792150187

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME LE GALL

Directeur Général - né(e) en 1971

SYLVAIN DOMINIQUE FORTINEAU

Directeur Général - né(e) en 1971

Société liée

940134489

SIREN 940134489

Commissaire aux comptes titulaire

BAKER TILLY STREGO (BAKERTILLY) (BAKER TILLY)

SIREN 063200885

Commissaire aux comptes titulaire

BAMAUDIT (BAMAUDIT)

SIREN 817722481

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: RUE DESCARTES
Localité terrain: TREILLIERES
Commune source: 44209
SIREN demandeur: 311460596
SIRET demandeur: 31146059600035
Code APE demandeur: 43.29A
Localité demandeur: TREILLIERES
Code postal demandeur: 44119
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Prise en compte ouverture chantier: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 28/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 01/08/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 16/01/2017
Type de service public: Non rempli

Treillieres, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 110,71 m²