Permis de construire Travaux terminés

06720113E0001

Nouvelle construction

Hirschland / Bas-Rhin / Grand Est

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Adresse GROSSE TRISCH HIRSCHLAND 67320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.612 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

27.955 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/10/2013

Autorisation

15/10/2013

Décision

15/10/2013

Début chantier

20/10/2013

Fin travaux

29/06/2015

Localisation

Commune: Hirschland (67201)
Département: Bas-Rhin (67)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 67320
Adresse: GROSSE TRISCH HIRSCHLAND 67320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	806 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	806 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU VIEUX MOULIN - MULLER
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: 5 76
Parcelle 2: 5 39
Parcelle 3: 5 74

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU VIEUX MOULIN - MULLER

SIREN 449030303

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-JACQUES GUILLAUME MULLER

Gérant - né(e) en 1981

MARIE-NOELLE MULLER (WENDLING)

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: GROSSE TRISCH
Localité terrain: HIRSCHLAND
Commune source: 67201
SIREN demandeur: 449030303
SIRET demandeur: 44903030300027
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: HIRSCHLAND
Code postal demandeur: 67320
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-11
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 20/10/2013
Date réelle d’autorisation: 15/10/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 20/10/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 29/06/2015
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 198 m²