Permis de construire Autorisé

04716114M0001

Nouvelle construction

Massels / Lot-et-Garonne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LACARDAYRE MASSELS 47140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.562 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.665 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

10/03/2014

Décision

10/03/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Massels (47161)
Département: Lot-et-Garonne (47)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 47140
Adresse: LACARDAYRE MASSELS 47140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	580 m²	781 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	781 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COOP AGRICOLE LA GERBE
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 881F
Parcelle 2: B 877B
Parcelle 3: B 1009

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COOP AGRICOLE LA GERBE

SIREN 777271057

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DELPHINE CATHERINE DELPONT-COURTOIS (COURTOIS)

Administrateur - né(e) en 1974

JULIEN MOUILLERAC

Administrateur - né(e) en 1983

BORIS PAUL EMILE BRU

Directeur Général - né(e) en 1979

PATRICE MICHEL BENABEN

Président du conseil d'administration - né(e) en 1974

PATRICK ALARY

Vice-Président - né(e) en 1971

Administrateur

328505938

SIREN 328505938

Administrateur

398220038

SIREN 398220038

Administrateur

447931957

SIREN 447931957

Administrateur

448636720

SIREN 448636720

Administrateur

508769361

SIREN 508769361

Administrateur

529593063

SIREN 529593063

Administrateur

EARL SIMON GOURGORY

SIREN 421490707

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK BERTRAND NICOLAS SIMON

Liquidateur - né(e) en 1991

Administrateur

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES 2 MONTS (EARL LES 2 MONTS)

SIREN 353047350

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD ANTRAYGUES

Gérant - né(e) en 1964

CHRISTOPHE BOUYE

Gérant - né(e) en 1974

TEDDY LASSUDERIE

Gérant - né(e) en 1994

Commissaire aux comptes suppléant

FEDERATION AQUITAINE DE REVISION DES COOPERATIVES : DITE FEDERATION AREVCO (FEDERATION AREVCO)

SIREN 502751316

Commissaire aux comptes titulaire

FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES (FNR - REVICOOP)

SIREN 480362987

Administrateur

GAEC SAINTE EULALIE

SIREN 418082434

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE BRUEL

Gérant - né(e) en 1993

LUCIE CACHARD (BRUEL)

Gérant - né(e) en 1988

MARTINE BRUEL (ROQUES)

Gérant - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LACARDAYRE
Localité terrain: MASSELS
Commune source: 47161
SIREN demandeur: 777271057
SIRET demandeur: 77727105700013
Code APE demandeur: 46.21Z
Localité demandeur: BOURG-DE-VISA
Code postal demandeur: 82190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 10/03/2014
Type de service public: Non rempli

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