Permis de construire Travaux terminés

01224815L1001

Nouvelle construction

Saint-Sernin-Sur-Rance / Aveyron / Occitanie

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Adresse LA LAUZE HAUTE SAINT-SERNIN-SUR-RANCE 12380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.142 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

67.802 m²

Dates du dossier

Dépôt

26/10/2015

Autorisation

20/03/2015

Décision

20/03/2015

Début chantier

26/10/2015

Fin travaux

05/10/2016

Localisation

Commune: Saint-Sernin-Sur-Rance (12248)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12380
Adresse: LA LAUZE HAUTE SAINT-SERNIN-SUR-RANCE 12380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.142 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	2.142 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC FRANJEAU ET PUJOL
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: D 1017
Parcelle 2: D 1484
Parcelle 3: D 1483

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA LAUZE HAUTE
Localité terrain: SAINT-SERNIN-SUR-RANCE
Commune source: 12248
SIREN demandeur: 328823992
SIRET demandeur: 32882399200016
Code APE demandeur: 01.45Z
Localité demandeur: SAINT-SERNIN-SUR-RANCE
Code postal demandeur: 12380
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-10
Date réelle de dépôt: 26/10/2015
Date réelle d’autorisation: 20/03/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 26/10/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 05/10/2016
Type de service public: Non rempli